Accueil CopyrightFrance.com

Protection Mondiale à vie de vos créations**. Dépôt de Copyright gratuit et illimité pour les Sites Web, modifications. gratuites, ...


Certificat de dépôt
Copyright © Droits d'Auteur
CopyrightFrance.com

N° d'enregistrement : RA241B3

  CopyrightFrance.com - Dépôt COPYRIGHT

Nom du déposant : Hudo Gaëlle

Titre ou URL du document déposé : http://louhagreene.net/

Description : Il s'agit de mon blog, dont je souhaiterai obtenir une sauvegarde légale. J'y poste en effet des nouvelles, et ne souhaite pas les voir reprises sur d'autres sites sans mon accord, ou voir des gens s'approprier mon travail, mes articles

Date/heure du dépôt de copyright : 18-03-2011 à 20:53

 Certificat de dépôt de Copyright

Fait à Paris le 18-03-2011 - Le directeur de la publication

 Code of the intellectual Property (France)
 

 Version en langue Espagnole de ce certificat Copyright RA241B3

 Version en langue Anglaise de ce certificat Copyright RA241B3

 Version en langue Allemande de ce certificat Copyright RA241B3

Version imprimable de ce certificat Copyright   Imprimer ce certificat Copyright"

Page précédente

* Code de la Propriété Intellectuelle

** Convention de Berne

© Copyright G.E.E 2004-2023